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Bagneux (92) - Le Haut Bois | Lot A503

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App. 2 pièces - 49.12 m² Lot NºA406

289 000 € TVA 5,5%

328 000 € TVA 20%

App. 2 pièces - 49.07 m² Lot NºA506

292 000 € TVA 5,5%

331 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.75 m² Lot NºA102

361 000 € TVA 5,5%

410 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.83 m² Lot NºA202

374 000 € TVA 5,5%

425 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.64 m² Lot NºA109

375 000 € TVA 5,5%

426 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.08 m² Lot NºA310

378 000 € TVA 5,5%

429 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.83 m² Lot NºA302

379 000 € TVA 5,5%

430 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.08 m² Lot NºA410

380 000 € TVA 5,5%

432 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.03 m² Lot NºA401

382 000 € TVA 5,5%

434 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.03 m² Lot NºA301

383 000 € TVA 5,5%

435 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.83 m² Lot NºA402

385 000 € TVA 5,5%

437 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.03 m² Lot NºA501

386 000 € TVA 5,5%

438 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 64.08 m² Lot NºA510

386 000 € TVA 5,5%

438 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.83 m² Lot NºA502

387 000 € TVA 5,5%

440 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.83 m² Lot NºA602

391 000 € TVA 5,5%

444 000 € TVA 20%

App. 3 pièces - 63.83 m² Lot NºA702

396 000 € TVA 5,5%

450 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 88.55 m² Lot NºA308

466 000 € TVA 5,5%

530 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 91.03 m² Lot NºA403

471 000 € TVA 5,5%

535 000 € TVA 20%

App. 4 pièces - 91.03 m² Lot NºA503

475 000 € TVA 5,5%

540 000 € TVA 20%

App. 5 pièces - 102.83 m² Lot NºA103

484 000 € TVA 5,5%

550 000 € TVA 20%

App. 5 pièces - 102.91 m² Lot NºA203

537 000 € TVA 5,5%

610 000 € TVA 20%

App. 5 pièces - 102.91 m² Lot NºA303

547 000 € TVA 5,5%

622 000 € TVA 20%

App. 5 pièces - 134.66 m² Lot NºA608

713 000 € TVA 5,5%

810 000 € TVA 20%

Aucun lot ne semble correspondre à vos critères de recherches.

Accueil Les résidences Le Haut Bois Les appartements

App. 4 pièces - lot nºA503

Appartement 4 pièces

Lot NºA503

475 000 € TVA 5,5% i

540 000 € TVA 20%

Surface 91.03 m²

Étage 5ème

Orientation Est

Date de livraison 3ème trimestre 2028

Je suis intéressé(e) par ce bien

Découvrez ce superbe appartement 4 pièces de 91 m², idéalement agencé pour un confort de vie optimal. Avec trois chambres spacieuses, une belle pièce de vie lumineuse de près de 26 m² et une cuisine indépendante, cet espace séduit par sa fonctionnalité et sa convivialité. Profitez d’un extérieur d’exception grâce à un vaste balcon de plus de 20 m² orienté Est, parfait pour vos moments de détente au soleil du matin. Deux salles d’eau, une salle de bain, des rangements astucieux et une belle hauteur sous plafond de 2,73 m apportent modernité et praticité à ce lieu de vie. Un cadre rare et agréable, idéal pour accueillir toute la famille dans une résidence contemporaine.

Prestations communes :

  • Voici 6 espaces et prestations communes que l'on trouve dans la résidence Le Haut Bois : Un potager partagé en toiture, avec une terrasse aménagée et du mobilier de réemploi réalisé par Remake
  • Des grands halls vélos avec des rangements généreux et un espace de réparation dédié.
  • Des coursives extérieures et paliers spacieux, conçus comme de véritables espaces de voisinage favorisant la rencontre entre résidents.
  • Trois locaux commerciaux en pied d'immeuble, contribuant au dynamisme du quartier.

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Créateur : Elixir

Hébergeur : SAS OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Elixir - 68 rue Marjolin - 92300 Levallois-Perret - RCS Nanterre : 343 724 944

Tél : 01 47 12 90 00 - Email : contact@oswald-orb.fr
Site internet : https://switchtoelixir.fr/


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Conditions particulières de vente pour acheter mon bien en TVA 5,5%

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est en principe assujettie à la TVA de 20%. Toutefois, l’immeuble à construire, étant situé à moins de 300 mètres d’une zone QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), les prix de vente hors taxes peuvent être soumis au taux réduit de TVA à 5,5%, sous les conditions cumulatives fixées par les articles L.351-2 et L.411-2 du Code de Construction et de l’habitation, à savoir :

- Votre revenu fiscal de référence de votre avis d’imposition N-2 ne doit pas excéder les plafonds de ressources* établis au titre de l’accession dans les organismes d’HLM (plafonds PLS majorés de 11%)

- Vous devez acheter ce bien en tant que résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an).

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS DEVRONT ETRE JUSTIFIEES LORS DE LA SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE VENTE, NOTAMMENT PAR LA REMISE DE VOTRE AVIS D’IMPOSITION N-2 ET D’UNE ATTESTATION SUR L’HONNEUR QUANT A LA DESTINATION DU BIEN EN TANT QUE RESIDENCE PRINCIPALE.


Toute fausse déclaration ou choix erroné, de votre part, vous expose à la remise en cause du taux de TVA réduit de 5,5%. Le prix de vente toutes taxes comprises du bien réservé sera alors recalculé au taux normal de TVA de 20%.De même le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5% est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’application dudit taux cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans suivant la conclusion de l’acte de vente, notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

* Pour la vérification de ces plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit de 5,5%, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : BAREME -TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit | bofip.impots.gouv.fr